Conditions d’utilisation

Prenez connaissance des règles et conditions d'utilisation de la plateforme et des services Open edX.

Date d'entrée en vigueur: juillet 26, 2022

Nous vous remercions de votre intérêt pour Axim Collaborative (« Axim », « nous » ou « notre »). Les présentes Conditions d’utilisation (les « Conditions ») s’appliquent aux domaines et sous-domaines des sites web axim.org (« Site Axim ») et openedx.org (« Site Open edX ») (collectivement, les « Sites », individuellement, un « Site ») et concernent tous les visiteurs et utilisateurs des Sites.
Veuillez lire les Conditions avant d'utiliser toute partie du Site, car les Conditions constituent un accord entre vous et nous et énoncent nos obligations légales les uns envers les autres.
L’accès aux Sites est réservé aux utilisateurs ayant la capacité juridique de conclure des contrats en vertu du droit applicable. En accédant aux Sites ou en les utilisant, vous déclarez et garantissez : (a) être majeur(e) dans l’État ou le pays où vous résidez ou dont vous êtes citoyen(ne) ; et (b) si vous utilisez les Sites pour le compte d’une personne morale (telle que votre employeur), être autorisé(e) à accepter les présentes Conditions au nom de cette personne morale, les termes « vous » et « votre » désignant alors cette personne morale. Si vous ne disposez pas de cette autorisation, ou si vous ne comprenez pas les présentes Conditions ou ne souhaitez pas y être lié(e), vous ne devez pas utiliser le Site. Toute utilisation ou tout accès par une personne âgée de moins de 13 ans est interdit.

Conduite et normes

Vous reconnaissez être responsable de votre utilisation des Sites et vous engagez, lors de cette utilisation, à respecter toutes les lois, réglementations et droits de tiers applicables (y compris, sans limitation, les lois relatives à l'importation ou à l'exportation de données ou de logiciels, à la protection de la vie privée, au droit d'auteur et aux lois locales). Vous vous engagez également à respecter le Code de conduite de la communauté Open edX lors de toute participation à ses activités.
EN UTILISANT CES SITES, VOUS ACCEPTEZ DE NE PAS :

  • interférer avec l'utilisation et la jouissance des Sites par toute autre partie ;
  • extraire ou télécharger en masse tout contenu du Site ;
  • encourager ou promouvoir une activité illégale ou la violation des droits de tiers ;
  • ne partagez pas votre mot de passe et ne laissez personne d'autre accéder à votre compte ou le compromettre (si vous en avez un) ;
  • utiliser les Sites de quelque manière que ce soit visant à endommager, désactiver, surcharger ou perturber tout serveur que nous
  • utiliser, ou le(s) réseau(x) connecté(s) à tout serveur que nous utilisons ;
  • obtenir, ou tenter d'obtenir, un accès non autorisé aux Sites, à d'autres comptes, à des systèmes informatiques, ou
  • réseaux connectés à n'importe quel serveur que nous utilisons par piratage, extraction de mots de passe ou autres moyens ; ou
  • utiliser les Sites dans le but d'induire autrui en erreur ou de promouvoir des informations intentionnellement inexactes.

LES ARTICLES SUIVANTS SONT STRICTEMENT INTERDITS SUR LES SITES :

  • Tout contenu diffamatoire, harcelant ou menaçant envers autrui ;
  • Contenu profane, pornographique, obscène ou indécent ;
  • Contenu lié à des activités politiques partisanes ;
  • Publicité ou toute forme de sollicitation commerciale (sauf uniquement dans la mesure où nous pouvons le permettre) ;
  • Tout contenu qui enfreint la loi, porte atteinte aux droits de propriété intellectuelle d'autrui, viole la vie privée d'autrui ou contrevient aux accords que vous avez conclus avec des tiers ; et
  • Tout contenu contenant un code informatique malveillant, tel que des virus, des chevaux de Troie, des vers, des bombes logiques, des fichiers corrompus, des logiciels malveillants, des logiciels espions ou tout autre logiciel similaire susceptible d'endommager le fonctionnement de l'ordinateur ou des biens d'autrui.

Notre contenu

Les Sites contiennent des éléments qui nous appartiennent et qui sont protégés par les lois américaines et étrangères sur le droit d'auteur. Vous pouvez utiliser notre contenu conformément aux présentes Conditions. Sauf mention contraire expresse sur les Sites, tout le contenu est destiné à votre usage personnel uniquement. L'utilisation des Sites ne vous confère aucun droit de propriété sur les Sites ou leur contenu. Tous les droits sur les Sites et leur contenu, sauf mention contraire expresse, sont réservés. Tous les noms, logos, sceaux et autres marques de commerce et de service figurant sur les Sites sont la propriété de leurs détenteurs respectifs. Aucun élément des Sites ne saurait être interprété comme conférant, implicitement, par préclusion ou autrement, une licence ou un droit d'utilisation d'une marque de commerce ou de service affichée sur les Sites sans l'autorisation écrite du propriétaire de la marque de commerce ou de service concernée. Concernant nos noms, marques de commerce, marques de service et logos, vous devez obtenir notre autorisation écrite pour toute utilisation. Il vous est interdit de supprimer, modifier ou masquer les mentions de droit d'auteur, de marque de commerce, de marque de service ou autres mentions de propriété figurant sur les Sites.

Contenu tiers

Les Sites peuvent être intégrés à des services tiers ou contenir des liens hypertextes vers des sites web gérés ou contrôlés par des tiers. Nous et les Participants d'Axim (tels que définis ci-dessous dans la section « Exonération de garantie ») ne sommes pas responsables du contenu ni de l'utilisation des produits ou services proposés par ces tiers et nous ne les contrôlons, n'approuvons, ne les examinons ni ne les cautionnons systématiquement. Si vous décidez d'accéder à des services tiers ou à des sites web tiers liés, vous le faites à vos propres risques.

Résiliation

Vous pouvez cesser d'utiliser les Sites ou d'y participer à tout moment. Vous acceptez que nous puissions, à notre entière discrétion, résilier les présentes Conditions ou votre utilisation des Sites à tout moment, pour quelque raison que ce soit, sans préavis ni responsabilité. En cas de résiliation des présentes Conditions ou de cessation de votre utilisation des Sites, que ce soit par vous ou par nous, vous restez tenu(e) de respecter toutes les obligations nées ou contractées avant cette résiliation, et toutes les dispositions des Conditions qui, de par leur nature, doivent survivre à la résiliation, survivront à celle-ci, y compris, sans limitation, les dispositions relatives à la propriété, les exclusions de garantie et les limitations de responsabilité.

Mises à jour

Nous nous réservons le droit de modifier les Conditions d'utilisation à tout moment et sans préavis. Toute modification des Conditions d'utilisation prendra effet immédiatement après sa publication sur cette page, avec une date d'entrée en vigueur mise à jour. En continuant à utiliser les Sites après toute modification, vous acceptez, pour l'avenir, les Conditions d'utilisation modifiées et l'ensemble des modifications. Veuillez consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance de la version la plus récente des Conditions d'utilisation.

Stipulation d’exonération de garanties; Limitation de responsabilité

LES SITES ET TOUTES LES INFORMATIONS, CONTENUS, SERVICES ET PRODUITS MIS À DISPOSITION SUR OU VIA LES SITES SONT FOURNIS « EN L’ÉTAT » ET « SELON LES DISPONIBILITÉS », SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE (EXPRESSE, IMPLICITE OU AUTRE), Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D’ABSENCE DE CONTREFAÇON, SAUF DANS LA MESURE OÙ CES GARANTIES IMPLICITES NE PEUVENT ÊTRE EXCLUES EN VERTU DE LA LOI APPLICABLE.
Nous et les participants au projet AXIM (tels que définis ci-dessous) ne garantissons pas que les sites fonctionneront et seront accessibles sans interruption ni erreur, qu'ils sont exempts de virus ou d'autres éléments nuisibles, ni que leur contenu répondra à vos besoins ou attentes. Nous et les participants au projet AXIM ne garantissons pas non plus l'exactitude, l'exhaustivité, l'actualité ni la qualité du contenu figurant sur les sites, ni la disponibilité continue de ce contenu. « Participants au projet AXIM » désigne le MIT, Harvard et toutes les entités fournissant des informations, du contenu ou des services pour les sites.
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EN PARTICULIER, DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, NI NOUS NI AUCUN DES PARTICIPANTS D'AXIM NE SERONS RESPONSABLES DES DOMMAGES CONSÉCUTIFS, INDIRECTS, PUNITIFS, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES OU ACCESSOIRES, QU'ILS SOIENT PRÉVISIBLES OU IMPRÉVISIBLES, ET QUE NOUS OU L'UN DES PARTICIPANTS D'AXIM Ayons FAIT PREUVE DE NÉGLIGENCE OU D'AUTRE FAUTE (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES RÉCLAMATIONS POUR DIFFAMATION, ERREURS OU PERTE DE PROFITS).
À L'EXCEPTION DES RESPONSABILITÉS QUE LA LOI NE PEUT LIMITER, NOTRE RESPONSABILITÉ ET CELLE DES PARTICIPANTS D'AXIM ENVERS VOUS EST LIMITÉE À 100 $ US. NI NOUS NI LES PARTICIPANTS D'AXIM NE SOMMES RESPONSABLES DU COMPORTEMENT OU DU CONTENU, EN LIGNE OU HORS LIGNE, DE TOUT UTILISATEUR DE NOS SITES, SERVICES OU PRODUITS.
Certaines lois d'État n'autorisent pas la limitation des garanties implicites, ni l'exclusion ou la limitation de certains dommages. Si ces lois vous concernent, certaines ou la totalité des exclusions, exclusions ou limitations susmentionnées peuvent ne pas s'appliquer à vous, et vous pourriez bénéficier de droits supplémentaires.

Indemnisation

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, vous acceptez de nous défendre, de nous dégager de toute responsabilité et de nous indemniser, ainsi que les Participants Axim et leurs filiales, sociétés affiliées, dirigeants, professeurs, étudiants, boursiers, membres du conseil d'administration, agents et employés respectifs, contre toute réclamation, action ou demande de tiers découlant de votre utilisation des Sites, y compris, sans limitation, toute responsabilité ou dépense résultant de réclamations, pertes, dommages (directs et indirects), poursuites, jugements, frais de justice et honoraires d'avocat, de toute nature. Dans un tel cas, nous ou le Participant Axim concerné vous en informerons par écrit.

Les présentes Conditions constituent l'intégralité de l'accord conclu entre vous et nous concernant votre utilisation des Sites. En cas de conflit entre les présentes Conditions et un accord direct que vous auriez conclu avec nous, ce dernier prévaudra. Le fait que nous n'exercions pas ou n'appliquions pas un droit ou une disposition des présentes Conditions ne saurait constituer une renonciation à ce droit ou à cette disposition. Si une disposition des présentes Conditions est jugée invalide par un tribunal compétent, les parties conviennent néanmoins que le tribunal devra s'efforcer de donner effet à l'intention des parties telle qu'elle ressort de la disposition, les autres dispositions des présentes Conditions demeurant pleinement applicables. Les présentes Conditions ne créent aucun droit au profit de tiers ni aucune relation de mandataire, de partenariat ou de coentreprise. Toute notification que nous vous adressons en vertu des présentes Conditions pourra vous être adressée à l'adresse électronique associée à votre utilisation des Sites.
Vous acceptez que les présentes Conditions générales et toute réclamation ou tout litige en découlant ou s'y rapportant soient régis par le droit de l'État du Massachusetts, à l'exclusion de ses règles relatives aux conflits de lois. Vous acceptez que toutes ces réclamations et tous ces litiges soient exclusivement portés devant les tribunaux fédéraux ou d'État situés à Cambridge, Massachusetts, États-Unis, et compétents pour ce faire. Vous consentez à la compétence personnelle de ces tribunaux à votre égard à cette fin et renoncez à toute objection à la procédure devant ces tribunaux (y compris toute exception d'incompétence territoriale ou de forum non conveniens). Nonobstant ce qui précède, vous acceptez que nous puissions toujours demander des mesures d'injonction (ou toute autre mesure d'urgence équivalente) auprès de toute juridiction compétente.

Digital Millennium Copyright Act

Les titulaires de droits d'auteur qui estiment que leurs œuvres ont été utilisées sans autorisation sur les Sites doivent contacter notre agent désigné pour les droits d'auteur à l'adresse dmca-agent@axim.org ou à l'adresse postale suivante : Axim Collaborative, One Broadway, 14e étage, Cambridge, MA 02142, États-Unis, à l'attention du service juridique. La notification doit comprendre :

  • Identification de l'œuvre protégée par le droit d'auteur ou, dans le cas de plusieurs œuvres au même endroit, une liste représentative de ces œuvres sur ce site.
  • Identification du matériel prétendument contrefait ou faisant l'objet d'une activité de contrefaçon. Vous devez inclure suffisamment d'informations pour nous permettre de localiser le matériel (par exemple, URL, adresse IP, nom d'ordinateur).
  • Informations nous permettant de contacter la partie plaignante (par exemple, adresse e-mail, numéro de téléphone).
  • Une déclaration selon laquelle la partie plaignante estime que l'utilisation du matériel n'a pas été autorisée par le propriétaire du droit d'auteur ou un agent autorisé.
  • Une déclaration indiquant que les informations contenues dans la notification sont exactes et que la partie plaignante est autorisée à agir au nom du titulaire du droit d'auteur.

Coordonnées

Pour toute question concernant ces conditions, veuillez nous contacter à l'adresse privacy@axim.org. Vous pouvez également nous écrire à l'adresse suivante : À l'attention du service de protection de la vie privée, Axim Collaborative, One Broadway, 14e étage, Cambridge, MA 02142, États-Unis.

CONDITIONS SUPPLÉMENTAIRES POUR LES UTILISATEURS DU SITE OPEN EDX :

Votre contenu
Tout contenu qu'un utilisateur, y compris vous, soumet, publie, diffuse ou fournit de toute autre manière sur ou via le site Open edX est un « Contenu utilisateur ».
En fournissant votre Contenu Utilisateur, vous nous accordez par la présente une licence mondiale, non exclusive, transférable, cessible, sous-licenciable, entièrement payée, libre de redevances, perpétuelle et irrévocable, nous autorisant à héberger, transférer, afficher, exécuter, reproduire, modifier, distribuer, redistribuer, concéder sous licence et utiliser, mettre à disposition et exploiter votre Contenu Utilisateur, en tout ou en partie, sous quelque forme que ce soit et sur tout support, et par tout canal de communication (connu ou développé ultérieurement).
En fournissant votre Contenu Utilisateur, vous affirmez, déclarez et garantissez également que (1) vous disposez des droits, licences, consentements et/ou autorisations nécessaires pour reproduire et publier votre Contenu Utilisateur et pour nous autoriser à reproduire, modifier, publier et utiliser et distribuer votre Contenu Utilisateur d'une manière conforme à la licence que vous nous avez accordée ci-dessus, et (2) ni la soumission de votre Contenu Utilisateur ni notre exercice de la licence accordée ci-dessus n'enfreindront ou ne violeront les droits d'un tiers.
Vous êtes seul responsable de votre Contenu Utilisateur et des conséquences de sa publication. Nous nous réservons le droit de bloquer, supprimer ou effacer définitivement votre Contenu Utilisateur, à notre entière discrétion et pour quelque raison que ce soit.

 

Autre contenu.
Vous comprenez qu'en utilisant le site Open edX, vous pouvez être exposé à du contenu utilisateur provenant de diverses sources, que ce contenu ne reflète pas nécessairement nos propres opinions et que nous ne sommes pas responsables de son exactitude, de son utilité, de sa fiabilité ni des droits de propriété intellectuelle qui y sont associés. Vous ne pouvez pas utiliser ce contenu sans l'autorisation de son auteur ou sans respecter la loi. Vous comprenez et reconnaissez également que vous pouvez être exposé à du contenu utilisateur inexact, offensant ou répréhensible, et vous renoncez, par les présentes, à tout droit ou recours légal ou équitable que vous pourriez avoir à notre encontre ou à l'encontre de l'un des participants Axim (tels que définis ci-dessus dans la section intitulée « Exclusion de garantie ») à cet égard. Ni nous ni aucun des participants Axim n'approuvons le contenu utilisateur ni les opinions, recommandations ou conseils qui y sont exprimés. Ni nous ni aucun des participants Axim n'avons l'obligation de surveiller le contenu utilisateur ou les communications des utilisateurs via le site Open edX.
Nous nous réservons le droit de consulter, modifier et supprimer, en tout ou en partie, tout Contenu Utilisateur, à tout moment et pour quelque raison que ce soit, à notre entière discrétion et sans préavis. Sans préjudice de ce qui précède, dès réception d'une notification d'un utilisateur ou d'un titulaire de droits signalant qu'un Contenu Utilisateur serait non conforme aux présentes Conditions, nous pouvons enquêter sur cette allégation et décider, à notre entière discrétion, de supprimer ou non le Contenu Utilisateur.

 

Comptes utilisateur.
Certains services et produits du site Open edX vous permettent de créer un compte utilisateur. En créant votre compte, vous garantissez que toutes les informations fournies sont exactes et à jour. Vous vous engagez à maintenir et à mettre à jour vos informations afin qu'elles restent exactes et à jour. Pour toute question ou demande relative aux comptes sur le site Open edX, veuillez envoyer un courriel à oscm@axim.org.

Mises à jour

Entrée en vigueurDescription de la mise à jour
2023-11-13La version complète du site Axim a été lancée avec des conditions d'utilisation uniformes sur les deux sites, basées sur les conditions du site Open edX avec les modifications suivantes : (1) la portée a été clarifiée comme s'appliquant aux deux sites, (2) la liste des normes et des interdictions de conduite sur les sites a été mise à jour, (3) les références à la personnalisation du site ont été supprimées, car ce n'est pas une pratique actuelle, (4) certains termes et sections ont été réorganisés et rationalisés (sans modifications substantielles) et (5) des références aux deux sites ont été ajoutées dans l'ensemble des conditions.
2023-02-08Une version provisoire du site Axim a été lancée avec des conditions d'utilisation de base.
Modifications apportées aux conditions d'utilisation du site Open edX :
2023-04-14Les références à « tCRIL » et « The Center for Reimagining Learning » ont été remplacées par « Axim » et « Axim Collaborative ».
2022-05-12Nous avons remplacé les références à « tCRIL » par « nous », « notre » et « nos », et clarifié nos opérations actuelles, notamment : (1) la portée des utilisateurs visés du site Open edX (c.-à-d., pas des mineurs), (2) les règles de conduite qui comprennent l'interdiction de partager les mots de passe et de récupérer du contenu, (3) de nouvelles informations sur les comptes d'utilisateurs et les exigences relatives à leur utilisation, (4) de nouvelles informations sur le contenu du site Open edX, y compris les exigences relatives à votre et à notre utilisation du contenu d'autres personnes sur le site Open edX et notre droit de supprimer du contenu à notre discrétion, (5) la précision que nous pouvons mettre fin à toute utilisation du site Open edX à notre discrétion, (6) les droits et les procédures DMCA, et (7) nos coordonnées mises à jour.
2022-03-09Remplacement des références à "edX" par "Axim Collaborative"